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Éditeur du site
Innocenti Nicolas
Entreprise individuelle
Adresse : rue du Général Noël, 92500 Rueil-Malmaison, France
Téléphone : 06 16 28 32 70
Email : nicolasinnocenti@hotmail.com
SIRET : 851 212 902 00023
Code APE : 7022Z – Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
TVA : Non assujetti à la TVA (art. 293 B du CGI)
Directeur de la publication : Nicolas Innocenti
Hébergement
Shopify Inc.
150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
Site : www.shopify.com
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logos) sont la propriété exclusive de Nicolas Innocenti, sauf mention contraire. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
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Objet
Les présentes conditions régissent les ventes effectuées par Nicolas Innocenti via le site e-commerce hébergé par Shopify.
Produits
Les produits proposés sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies n’ont qu’une valeur indicative.
Prix
Les prix sont indiqués en euros HT.
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Commandes
Toute commande passée vaut acceptation des présentes conditions.
Le client garantit l’exactitude des informations transmises lors de sa commande.
Paiement
Le règlement est exigible à la commande.
Les paiements sécurisés sont acceptés par : carte bancaire (CB, Visa, Mastercard), PayPal, ApplePay
Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28, 4° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits périssables.
Garanties légales
- Garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) : valable 2 ans.
-
Garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
Responsabilité
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas de retard imputable au transporteur ou à des causes extérieures indépendantes de sa volonté.
Service client
Email : nicolasinnocenti@hotmail.com
Délai de réponse : 24–48h ouvrées.
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